La démarche en éthique clinique. Guide pour la mise en place d’une réunion de concertation pluridisciplinaire en éthique

de Broca, 2011 de Broca, 2009 J.O. France. La loi relative au droit des malades et à la fin de vie – no 2005-370 du 22 avril 2005, http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000446240&dateTexte. Manuel de certification hospitalière V2010 révisée en 2011 : http://www.has-sante.fr/portail/plugins/ModuleXitiKLEE/types/FileDocument/doXiti.jsp?id=c_1037208.(le 1/8/11). Habermas, 1992 Beauchamp, 2001 ANESM. Le questionnement éthique dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux, 2010, in http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/reco_ethique_anesm.pdf, le 10.04.11. de Broca A. Démarche en éthique clinique, Douleurs soins palliatifs et deuils, Coll. Abrégés modules transversaux, Masson-Elsevier, 3e ed., 2008, pp. 80–87. Démarche en éthique clinique, Législation, Éthique déontologie, Coll. les essentiels en IFSI, UE1.3, Masson-Elsevier, 2010, pp. 208–213. Durand G. Introduction à la bioéthique, Fides-Cerf, 1999, pp. 438–45. Gomas JM. La démarche pour une décision éthique : éthique, équipe et fin de vie. Soins Gérontologie, Masson-Elsevier, 2005; 55: pp. 17–9. SFAP. Bulletin de la SFAP. La loi relative au droit des malades et à la fin de vie – no 2005-370 du 22 avril 2005. Supplément juin 2005. http://www.sfap.org. Évaluation des pratiques professionnelles. Guides, méthodes et outils d’aide à la mise en œuvre de l’EPP – certification V2010. http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_887476/guides-methodes-et-outils-d-aide-a-la-mise-en-oeuvre-de-l-epp-certification-v2010?xtmc=EPP&xtcr=2. de Broca, 2009 de Broca, 2007, Du principe d’autonomie au principe de conomie, Ethique et Sante, 4, 69, 10.1016/S1765-4629(07)88727-7 Celis, 2006, L’éthique médicale à l’épreuve de la sagesse hippocratique, Ethique et Sante, 1, 8, 10.1016/S1765-4629(06)70557-8